Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMERCE EQUITABLE
ANDINES S.A

Numéro de dépôt :
3117999
Date de dépôt :
24/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2011
COMMERCE EQUITABLE de ANDINES

Présentation de la marque COMMERCE EQUITABLE

Déposée le 24 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ANDINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMERCE EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDINES domicilié(e) 6, rue Arnold Géraux, F-93450 L'ILE SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDINES SA Veronique LACOMME P. D. G - France.

La marque COMMERCE EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMERCE EQUITABLE est expirée depuis le 24 août 2011.

ANDINES a également déposé les autres marques suivantes : 75 MERIDIEN , L EQUITE DANS L ECONOMIE , ANDINES A , Commerce Equitable , ANDINES DU RÊVE, DES OBJETS, DES HOMMES , L'ÉQUITÉ DANS L'ÉCONOMIE


ANDINES S.A - 6, rue Arnold Géraux, F-93450 L'ILE SAINT DENIS - France


ANDINES SA Veronique LACOMME P. D. G - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Agence d'import/export de tout objet artisanal, notamment en bois terre cuite céramique, coton, laine, fer, métal, argent, or, bronze et pierre. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparation faites de céréales, pain, confiseries, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, condiments, épices Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, compotes, confitures Organisation de voyages Service de transmission d'informations par voie télématique, communication par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunication, de messageries électroniques par réseaux Internet, transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet Education, formation, notamment organisation de stage de formation au commerce équitable, action de sensibilisation, de communication, conception d'outils pédagogiques, organisation de loteries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.